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Marques déposées par C.A.P.L
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TOP CORK
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

TOP CORK
C.A.P.L., Sté Coopérative agricole à capital variable

Numéro de dépôt :
4101339
Date de dépôt :
27/06/2014
Lieu de dépôt :
92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE
Date d'expiration :
27/06/2024
TOP CORK de C.A.P.L

Présentation de la marque TOP CORK

Déposée le 27 juin 2014 par C.A.P.L auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE), la marque française « TOP CORK » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2014-29 du 18 juillet 2014.

Le déposant est C.A.P.L., Sté Coopérative agricole à capital variable domicilié(e) 92 Rue Joseph Vernet, BP 346 - 84025 - AVIGNON CEDEX 1 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, C.A.P.L., M. CASTEL Thierry domicilié(e) 92 Rue Joseph Vernet, BP 346 - 84025 - AVIGNON CEDEX 1 - France.

La marque TOP CORK a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4101339.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

17 20 33

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque TOP CORK est expirée depuis le 27 juin 2024.

C.A.P.L a également déposé les autres marques suivantes : PSO CAPL PROGRAMME SECURITE OIDIUM


C.A.P.L., Sté Coopérative agricole à capital variable - 92 Rue Joseph Vernet, BP 346 - 84025 - AVIGNON CEDEX 1 - France


C.A.P.L., M. CASTEL Thierry - 92 Rue Joseph Vernet, BP 346 - 84025 - AVIGNON CEDEX 1 - France


Publication - Publication le 18 juil. 2014 au BOPI 2014-29

Enregistrement avec modification - Publication le 26 juin 2015 au BOPI 2015-26

Caoutchouc, gutta-percha, gomme, amiante, mica ; produits en matières plastiques mi-ouvrées ; matières à à étouper ; tuyaux flexibles non métalliques ; bouchons en caoutchouc ; matières d'emballage (rembourrage) en caoutchouc ou en matières plastiques ; feuilles en matières plastiques à usage agricole ; feuilles métalliques isolantes ; gants, rubans, tissus ou vernis isolants ; résines artificielles ou synthétiques (produits semi-finis) ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) en caoutchouc pour l'emballage ; fibres ou laine de verre pour l'isolation ;

Objets d'art en bois, cire, plâtre, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; récipients d'emballage en matières plastiques ; matelas ; boîtes en bois ou en matières plastiques ;

Boissons alcoolisées (à l'exception des bières) ; cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux.